Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, etc) ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu'à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice. Par ailleurs, le propriétaire ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant de l'accès par un internaute au site et/ou de l'utilisation du site, ou de l'impossibilité d’y accéder.

La responsabilité du propriétaire n'est en aucune manière engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site, lesquelles ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, précises ou à jour.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent site ne nécessite pas d’autorisation préalable du propriétaire. Néanmoins, nous demandons de ne pas réaliser de "liens profonds" ni de pointer les liens à l'intérieur d’un jeu de frames.

N'hésitez à nous demander tous renseignements nécessaires afin de réaliser un lien vers notre site.

Le propriétaire ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation. De même, le propriétaire ne peut être tenu pour responsable du contenu des sites ayant un lien hypertexte sur ce site web. Ceux-ci ne sont donnés qu'à titre indicatifs.

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées et/ou adaptées à tout moment. Le propriétaire vous invite à consulter régulièrement ces mentions.

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Sauf indications particulières, les dénominations ou appellations, les logos, et marques présentées sont déposées et appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit du propriétaire, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, les photographies, schémas, dessins, graphismes, logos, sont propriété du propriétaire, et soumis à la réglementation du Code de la propriété intellectuelle dans la mesure où ils sont une "'œuvre de l'esprit" au sens du dit code.

Selon les termes de la loi de confiance sur l'économie numérique, ce site n'enregistre aucune donnée personnelle vous concernant.

Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux françaisseront seuls compétents.